La coordination en matière de sécurité et de santé est essentielle pour chaque chantier de construction, qu’il s’agisse de bâtiments ou d’ouvrages d’ingénierie, où plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises interviennent, y compris les sous-traitants. Cette démarche vise à anticiper les risques issus de leurs interventions (qu’elles soient simultanées ou successives), à encourager l’utilisation d’équipements et de méthodes communes, et à garantir la création d’un ouvrage sécurisé et exploitable.
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Les enjeux
Dans toutes les opérations liées à la construction de bâtiments et d’infrastructures, garantir la sécurité des travailleurs sur les chantiers est une exigence incontournable. Dès la phase de conception, le maître d’ouvrage doit désigner un coordonnateur afin de :
- Assurer la gestion de la sécurité sur les chantiers de construction et de travaux publics.
- Veiller au respect des cadres législatifs et réglementaires en vigueur.
- Apporter une valeur ajoutée en proposant des services complémentaires à la mission fondamentale.
En plus des interventions réalisées pendant la phase de chantier, la coordination permet également d’assurer la réalisation d’un bâtiment exploitable en toute sécurité.
La valeur ajoutée d’Axyco
Axyco met à votre service l’expertise de ses ingénieurs pour vous offrir un service optimal dans des délais rapides. Nos coordonnateurs SPS accordent une priorité à l’accompagnement de vos projets à toutes les étapes.
Pendant la phase de conception, d’étude et de développement du projet :
En premier lieu, le coordonnateur se familiarise avec le programme de l’opération et le site.
Ses missions incluent :
- Ouverture du registre-journal.
- Élaboration du plan général de coordination (PGC).
- Compilation du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO).
- Définition des exigences liées à l’installation et à l’utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès temporaires et des installations générales
- Mise en place de mesures pour limiter l’accès au chantier aux seules personnes autorisées.
- Transfert des consignes et des documents au coordonnateur de la phase de réalisation si nécessaire.
- Assistance à la rédaction de la déclaration préalable.
- Analyse des offres.
Pendant la phase de réalisation de l’ouvrage :
Les principales responsabilités du coordonnateur en phase de réalisation comprennent :
- Faire appliquer les mesures du PGC.
- Ajuster le PGC en fonction de l’évolution de l’opération.
- Tenir régulièrement à jour le registre-journal.
- Effectuer des inspections communes avec chaque entreprise intervenante.
- Mettre à jour et adapter le PGC, en veillant à sa mise en œuvre.
- Compléter le DIUO jusqu’à la réception.
- Prendre en compte les interférences avec les activités d’exploitation sur le site.
Pourquoi choisir Axyco ?
En choisissant Risk Control, vous vous assurez d’une présence et d’un accompagnement actifs sur vos chantiers. Notre équipe est composée de coordonnateurs spécialement formés pour chaque type de risque et d’opération.
Nos références couvrent un large éventail d’opérations, incluant le BTP, les tunnels, les projets fluviaux, les travaux de voirie et réseaux divers (VRD), les interventions en milieux occupés, la démolition, la réhabilitation et les projets neufs.
Notre service en matière d’hygiène et de sécurité adopte une approche circulaire, en plaçant non seulement un titulaire et un suppléant sur chaque opération, mais également en mettant à disposition un expert dédié et disponible pour tous les types d’opérations. Cet expert est secondé par une assistante technique, qui soutient chaque collaborateur dans la préparation des dossiers DIUO, permettant ainsi de livrer ces documents dès la réception de l’ouvrage.
Enfin, un retour d’expérience est élaboré à partir de documents constamment mis à jour pour assurer une efficacité optimale.
Normes et réglementations
Le Code du travail prévoit un certain nombre de dispositions concernant la coordination pour les opérations de bâtiment et de génie civil (articles R. 4532-1 à R. 4532-98). Ces dispositions sont issues de la loi 93-1418 du 31 décembre 1993 (transposant la directive 92/57/CEE).
Il précise :
- Obligations du maître d’ouvrage (articles R. 4532-4 à R. 4532-10),
- Missions du coordonnateur SPS, les conditions et modalités d’exercice de ses missions, les compétences qu’il doit avoir et la formation nécessaire pour acquérir ces compétences (articles R. 4532-11 à R. 4532-37).
Le coordonnateur SPS exerce ses missions sous la responsabilité du maître d’ouvrage (article R. 4532-11). Un contrat précise le contenu de la mission confiée au coordonnateur, les moyens mis à sa disposition et son autorité.